Vous trouverez ci-dessous la synthèse rapide de nos interventions en Conseil municipal depuis le début de cette mandature. Ce compte rendu, rédigé d'un commun accord entre les groupes d'opposition veut donner une vision globale de notre travail. Si certains points sont plus développés sur les sites des Verts ou du modem, ils sont indiqués en lien. Enfin, pour chaque Conseil municipal, vous retrouvez dès sa parution officielle dans le compte rendu analytique établi par la municipalité, l'ensemble des interventions.

Conseil municipal du 17 décembre 2009
Approbation du budget primitif 2010 -  Compétence Eau retirée à l'intercommunalité - Transport des personnes à mobilité réduite retiré à l'intercommunalité - Désignation des délégués de la commune au Conseil de la communauté d'agglomération Grand Paris Seine Ouest -  Programme de réhabilitation et de grosses réparations du parc immobilier de la SEMI Sèvres - Modification partielle des périmêtres scolaires des écoles des Bruyeres et Coton -

Conseil municipal du 15 octobre 2009
Composition du Conseil municipal - Débat d'orientation budgétaire - Comité sévrien du développement durable - La caserne de pompiers rue Fréville le vingt - Avis sur le plan local d'urbanisme de Meudon - Séjours des vacances des seniors - L'activité du médiateur municipal - Situation de la SEMI Sèvres - Rapport sur le réseau cablé Numéricable - Voeu du Conseil municipal de Sèvres pour le sommet de Copenhague - Voeu sur le Grand Paris - Voeu pour l'adhésion au syndicat Paris-métropole

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Conseil municipal du 2 juillet 2009
Approbation du budget supplémentaire - Exonération facultative de taxe foncière sur les propriétés bà¢ties pour certains logements anciens économes en énergie - Programme de reconstruction de l'Ecole Croix Bosset - Municipalisation de la RD 183 €“ Rue des Bruyères - Avenant à  la convention, fixant les modalités de participation de la commune aux dépenses de fonctionnement de l'école Jeanne d'Arc - Révision des tarifs municipaux

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Conseil municipal du 10 juin 2009
Le Conseil municipal de Sèvres a voté à  l'unanimité hier soir, 10 juin 2009  la fusion des intercommunalités Arc de Seine et Val de Seine et l'approbation du périmètre et des statuts de l'établissement public de coopération intercommunale issu de la fusion. Vous trouverez ci-dessous le texte de l'intervention des élus du groupe socialiste. Pour lire le compte rendu de notre intervention

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Conseil municipal du 18 mai 2009
A l'occasion de la présentation du compte administratif, nous vous présentions les principaux indicateurs financiers de la ville ; le reste de ce conseil est dominé par l'annonce d'une révision à  la hausse des droits de stationnement et la création du parking public du théà¢tre. Les élus socialistes et Verts interviennent sur la gestion coordonnée des réseaux d'assainissement Nous nous faisons l'écho des inquiétudes du personnel sur la suppression de la journée du maire à  propos de la mise en oeuvre de la journée de solidarité. Enfin le voeu présenté par les élus PS pour le maintien du guichet des ventes de billets grandes lignes à  la gare SNCF de Sèvres- Ville d'Avray est voté à  l'unanimité du Conseil municipal

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Conseil municipal du 26 mars 2009
Un conseil municipal dominé par l'augmentation des impôts locaux. on y aussi voté sur les conditions de contrôle de la commission d'appel d'offres - L'avis sur le schéma de cohérence territoriale (SCOT) du Syndicat mixte des coteaux et du Val de Seine - Le marché pour la réalisation d'une verrière dans le cadre des travaux de réaménagement de l'hôtel de ville - L'autorisation donnée au maire de signer la convention Développement durable - Le projet d'adhésion de la communauté d'agglomération val de Seine au projet Autolib

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Conseil municipal du 12 février 2009
Un conseil municipal plutôt terne, les principales décisions se prennent dans les instances intercommunales et aucun retour n'en est fait dans les conseils municipaux. Les questions qui dominent
- La fusion des communautés d'agglomération Arc de seine et Val de Seine
- Les questions posées par l'opposition à  propos du quartier des Bruyères et à  propos de la société GECINA
- Syndicat intercommunal pour l'équipement sanitaire et social de Sèvres
- Acquisition de 3 véhicules fonctionnant au Gaz de ville
- Le logement à  Sèvres
- Création d'un syndicat mixte d'études Paris métropole

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Conseil municipal du 11 décembre 2008
Projet de budget 2009 - Crédits de subvention 2009 - Programme de réhabilitation de la SEMI - Ecole Croix Bosset - Dépenses de fonctionnement de l'Ecole Jeanne d'Arc - Autorisation de signer une convention avec l'Etat relative aux conditions de gestion de la sente du Nord - Gestion des droits de réservation sur l'attribution de logements sociaux au maire de Sèvres sur sa commune -  Le fonds de compensation de la TVA

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Conseil municipal du 16 octobre 2008
Orientations budgétaires 2009 - Réalisation de la passserelle piétonne reliant les berges de Sèvres à  l'Ile Seguin - Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée - Schéma de Cohérence Territoriale des Coteaux et du Val de Seine - Installation de réfrigération sise au 204, Rond point du Pont de Sèvrs à  Boulogne Billancourt - Le schéma directeur de la Région Ile de France

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Conseil municipal du 3 juillet 2008
Approbation du budget supplémentaire de l'exercice 2008 - Subventions - Personnel municipal - Tarifs municipaux - Modification de la carte scolaire - Signature du marché de restauration collective - Avenants aux travaux de l'hotel de ville - Rénovation du gymnase des 100 gardes - Marché de chauffage - Subvention à  l'Ecole Jeanne d'Arc - Tarifs municipaux - Rapports d'activité et rapport financier du SEL -

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Conseil municipal du 22 mai 2007
Approbation des comptes 2007 - Attribution des indemnités de fonction aux élus municipaux - Marché de restauration scolaire et périscolaire - Autorisation de signer le marché de prestations de télécommunications - Création de la maison de la Famille - Création d'une salle de boxe et de sport de combat - Convention pour la participation financière de la ville au fonds départemental de solidarité pour le logement - Etablissement de la liste des contribuables proposés pour la constitution de la commission communale des impots directs - Délégation des représentants de la ville au Conseil d'administration du SEL - Concertation sur le projet d'élargissement de la voie rive gauche de Seine (RD7) - Construction de l'école provisoire de Croix Bosset - Question écrite sur le stationnement rue Pierre Midrin

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