Documents d'urbanisme
Conseil municipal du 18 décembre 2015, question n° 5, adoption du PLU révisé
M. Villemur, merci pour cette synthèse du PLU et du résumé des près de 1000 pages de documents qui nous ont été transmis il y a moins d’une semaine, en plus de 700 autres pages d’ordre du jour du conseil municipal, et pour celles et ceux qui participent au conseil communautaire, des 750 pages de l’ordre du jour de ce dernier. 2700 pages à parcourir en moins d’une semaine, vous conviendrez que cette semaine a été assez sportive pour la petite équipe que nous sommes, d’autant plus qu’il y avait élection le week-end dernier. Merci aussi aux équipes de la ville pour l’énergie consacrée à ce volumineux dossier.
Cela fait plusieurs fois que nous échangeons sur ce sujet… Et je crains qu’avec ce dont nous avons pris connaissance dans ce document final de PLU, ce ne soit pas si final que ça.
Avis sur le plan local d'urbanisme de Meudon
Avis sur le plan local d’urbanisme de la ville de Meudon (question 14 au Conseil municipal du 15 octobre 2009)
La ville de Sèvres est concernée par les dispositions du plan local d’urbanisme de Meudon pour ses équipements sportifs situés en zone limitrophe entre les deux communes (stades Jean Wagner, de la Mare Adam, et de la Fosse Renault).
Avis sur le schéma de cohérence territoriale (SCOT) du Syndicat mixte des coteaux et du Val de Seine
Avis du Conseil municipal du 26 mars 2009Ce document de planification intercommunale fixe les grandes orientations de l'aménagement du territoire. Il doit donc être cohérent avec les documents de niveau supérieur, en particulier pour nous le Schéma directeur de la région Ile de France. C'est pourquoi nous votons contre le SCOT présenté au Conseil municipal du 26 mars 2009.
Schéma de Cohérence Territoriale des Coteaux et du Val de Seine
Au Conseil municipal du 16 octobre 2008
Melle CANDELIER rappelle qu'un projet avait été débattu lors d'une réunion du comité syndical le 16 novembre 2007 et qu'il avait alors été conclut que le projet n'était pas suffisamment abouti. Aussi, elle s'interroge sur la présentation d'un projet d'aménagement et de développement durable alors même qu'il n'y a pas eut de nouveau débat au comité syndical. De plus, elle souligne que le calendrier du SCOT est lié à celui du Schéma Directeur de la Région d'Ile-de-France (SDRIF), en cours de révision, et demande si la date de la transmission du SDRIF au Conseil d'Etat a été fixée. Enfin, selon elle, il y a un réel manque de communication sur le projet de SCOT alors qu'il s'agit d'un document très important pour l'avenir du territoire Val de Seine et de la Commune. A titre d'exemple, elle fait remarquer que le site Internet du Syndicat mixte du Val de Seine n'est pas souvent mis à jour à ce sujet.
Elle conclut en soulignant que les données mentionnées dans le SCOT sont relativement anciennes et mériteraient d'être réactualisées.
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Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée
Au Conseil municipal du 16 octobre 2008
M. BLANCHARD souligne que ce plan est présenté comme n'ayant pas de vocation prospective alors même qu'il mentionne la passerelle piétonne du petit bras de la Seine reliant les berges de Sèvres à l'Ile Seguin, dont les travaux de réalisation ne sont pas encore commencés. Aussi, s'agissant d'un document prospectif, il constate que ce plan est incomplet ; il rappelle que son groupe milite depuis plusieurs années pour l'extension d'une trame verte, permettant ainsi de relier les massifs boisés tout en préservant la biodiversité.
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